CSS : DE SANGOSSE

L'AP de création de la commission de site De Sangosse(CSS) qui remplace le CLIC a été acté le 19 mai 2015. La CSS s'est réunie le 2 juillet 2015, le compte rendu est ci dessous.

Suite à cette réunion, l'AP du 9 septembre 2015 de la CSS De Sangosse a été complété en son article 3 par la désignation du Président et des membres du bureau.

La CSS s'est réunie le 20 juin 2016.

DOCUMENTS

Les documents suivants, reltifs à la création puis aux réunions des Commissions de Suivi de Site, sont accessibles par un simple clic (dans la colonne "Fichiers joints") :

Documents
Document Fichiers joints Date Mise en ligne Commentaires
Comptes rendus (avec PJ) Compte-rendu_reunion_20_juin_signe.pdf (1290ko)
Presentation_CSS_SS_du_20_juin_2016.pdf (491ko)
Bilan_IIC_De_Sangosse_CSS_2016.pdf (518ko)
Presentation_SIDPC.pdf (133ko)
20/06/2016 18/05/2016 réunion prévue de la CSS du 20 juin 2016
arrêté de constitution CSS De_Sangosse_AP_CSS_19_mai_2015.PDF (262ko)
De_Sangosse_AP_CSS__9_septembre_2015.pdf (342ko)
19/05/2015 24/09/2015
Comptes rendus (avec PJ) CR-_CSS-DE_SANGOSSE_2_juillet_2015.pdf (513ko)
Proposition_de_reglement_interieur.pdf (63ko)
Bilan_IIC_De_Sangosse_CSS_2015_01.pdf (580ko)
CSS_EDD_DE_SANGOSSE_01.pdf (821ko)
bilan_exploitant_02.pdf (609ko)
02/07/2015 13/08/2015 CSS de 2015

Localisation des établissements sur la carte