CSS : JAS HENNESSY

Le CLIC de la société JAS Hennessy a été crée par arrêté préfectoral le 17 octobre 2006 modifié les 13 octobre 2008, 20 octobre 2008 et 9 février 2009. L'arrêté préfectoral du 7 octobre 2009 porte renouvellement des membres du CLIC.

Le 14 mars 2007, s'est tenu la première réunion du CLIC au cours de laquelle les membres ont nommé un président. L'inspection des installations classées et la société Hennessy ont présenté leurs bilan annuel pour ce site.

Le CLIC s'est réuni, pour la deuxième fois, le 23 octobre 2008. L'ordre du jour portait notamment sur les modalités d'élaboration du PPRT.

La troisième réunion du CLIC, le 20 novembre 2009, avait pour objet principal, outre la présentation du bilan annuel par l'exploitant, la présentation des conclusions de l'étude de dangers (scénarios retenus, carte des aléas), du périmètre d'étude et des modalités de concertation.

Lors de la quatrième réunion du CLIC, le 13 octobre 2010, un point sur l'état d'avancement du PPRT a été réalisé. Les bilans de l'inspection des installations classées et de l'exploitant ont été présentés. La réunion du CLIC avait également pour objet de recueillir l'avis des membres sur le projet de PPRT.

 

DOCUMENTS

Les documents suivants, reltifs à la création puis aux réunions des Commissions de Suivi de Site, sont accessibles par un simple clic (dans la colonne "Fichiers joints") :

Documents
Document Fichiers joints Date Mise en ligne Commentaires
Arrêté Modificatif jas-hennessy_arrete_clic_modificatif_07_10_09.pdf (73ko)
07/10/2009 30/04/2010 Arrêté renouvellement les membres du CLIC
hennessy_arrete_clic_modificatif_13_10_08.pdf (97ko)
hennessy_arrete_clic_modificatif_20_10_08.pdf (91ko)
hennessy_arrete_clic_modificatif_09_02_09.pdf (73ko)
13/10/2008 30/04/2010 Arrêtés modifiant la composition du CLIC
Arrêté de constitution CLIC hennessy_arrete_clic_17_10_06.pdf (23ko)
17/10/2006 30/04/2010

Localisation des établissements sur la carte