CSS : SCORI - CALCIA

La CSS SCORI - CALCIA a été créée par arrêté préfectoral du 13 février 2015 modifié le 17 juin 2015 et 2 octobre 2015 suite à la désignation des représentants du conseil départemental et modification des représentants du collège exploitant. Elle abroge l'AP  du 20 octobre 2009 relatif à l'ancienne CLIS SCORI.

La CSS SCORI CALCIA s'est réunie le 22 novembre 2016.

DOCUMENTS

Les documents suivants, reltifs à la création puis aux réunions des Commissions de Suivi de Site, sont accessibles par un simple clic (dans la colonne "Fichiers joints") :

Documents
Document Fichiers joints Date Mise en ligne Commentaires
Comptes rendus (avec PJ) CR_reunion__du_22_novembre.pdf (223ko)
Annexe_1_du_CR_de_la_css_du_22_novembre.pdf (2821ko)
Annexe_2_du_CR_de_la_css_du_22_novembre.pdf (2645ko)
22/11/2016 03/01/2017 réunion du 22 novembre 2016
arrêté de constitution CSS Arrete_n_31_du_14_octobre_2016.pdf (250ko)
14/10/2016 27/10/2016 arrêté consolidé du 14 octobre 2016
Comptes rendus (avec PJ) Compte-rendu_reunion_6_novembre.pdf (282ko)
CALCIA_bilan.pdf (2720ko)
SCORI_bilan.pdf (1733ko)
151106-CSS.pdf (756ko)
06/11/2015 27/11/2015 réunion du 6 novembre 2015